François Scheffer


De: Scheffer (François)
Docteur
Objet:
membres du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
3. Membres de la section des assurances sociales
représentant du Haut Comité médical de la sécurité sociale
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
23 Février 199623/02/1996
De: Scheffer (François)
Docteur
Objet:
pour toute la durée de la période provisoire prévue ci-dessus: 1.Membres de toutes les sections, à l'exception de la section permanente et de la section de l'assurance des salariés agricoles contre les accidents du travail et les maladies professionnelles
3.Membres de la section des assurances agricoles
représentant du Haut Comité médical de la sécurité sociale
Titulaire
Remplace:M. Cholal (André)
Groupe:
nomination
15 Décembre 199415/12/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.